Arrêtés
L'ensemble des arrêtés est consultable par voie numérique ou à l'affichage sur le panneau situé sur le parking visiteur de la Mairie.
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Arrêtés municipaux
- Arrêté N°51-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Chemin du Cimetière - GERVAIS TP
- Arrêté N°50-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - 346 Chemin des Lauriers - AB RESEAUX
- Arrêté N°45-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Chemin du Cimetière - ELECTRICITE ET TP DEGENEVE
- Arrêté N°44-2025 - Arrêté de circulation temporaire - Routes de Soly et Dessous-Soly - COLAS
- Arrêté N°43-2025 - Arrêté réglementant la circulation temporaire au droit des chantiers mobiles - Routes du Môle et Arpigny - RGE38
- Arrêté N°42-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Montée de l'Etang - GUINOT TP
- Arrêté N°40-2025 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - 571 Route de la Vallée du Giffre - GRAMARI Passy
- Arrêté N°39-2025 - Arrêté de circulation temporaire - RD907 Route de la Vallée du Giffre - AXIMUM
- Arrêté N°38-2025 - Arrêté de circulation temporaire - RD120 Route du Chef-Lieu - GRAMARI Passy
- Arrêté N°37-2025 - Prorogation arrêté n°165-2024 - 1261 Route du Pont Morand - DUPONT TP
- Arrêté N°36-2025 - Arrêté de circulation temporaire - Route des Nants - COLAS France
- Arrêté N°35-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - RD120 Route du Chef-Lieu - CHAMOT TP
- Arrêté N°34-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de stationnement - 4 route de Marcellaz
- Arrêté N°33-2025 - Arrêté de circulation temporaire - RD907 Route de la vallée du Giffre - AXIMUM
- Arrêté N°32-2025 - Arrêté de circulation temporaire - RD907 Route de la Vallée du Giffre - PROXIMARK
- Arrêté N°31-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Route de Malan - COLAS
- Arrêté N°29-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Chemin de la Ferme Saillet - ELECTRICITE ET TP DEGENEVE
- Arrêté N°28-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Route de la Plaine - GRAMARI-Passy
- Arrêté N°25-2025 - Arrêté de circulation temporaire - Route de la Vallée du Giffre - HEDCO
- Arrêté N°24-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Chemin de la Ferme Saillet - SIPE
- Arrêté N°23-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Route du Coteau
- Arrêté N°22-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Route de Bonnaz
- Arrêté N°21-2025 - Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public communal
- Arrêté N°20-2025 - Arrêté de circulation temporaire RD9 route du Môle et Routes d'Arpigny et Marcellaz
- Arrêté N°18-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de stationnement - RD292 Route de Sevraz
- Arrêté N°16-2025 - Arrêté permanent annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - SPIE CITYNETWORKS
- Arrêté N°15-2025 - Arrêté de circulation provisoire modificatif au N°12-2025 RD120 - RD20 et Route de Bonnaz
- Arrêté N°13-2025 - Arrêté portant autorisation de procéder à des exhumations administratives
- Arrêté N°11-2025 - Arrêté permanent annuel au droit des chantiers mobiles - CIRCET
- Arrêté N°09-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie Route de la Plaine - FERRAND TP
- Arrêté N°08-2025 - Arrêté permanent annuel au droit des chantiers mobiles - CIRCET-SFR
- Arrêté N°06-2025 - Arrêté d'acte constitutif d'une régie de recettes - Enfance-Jeunesse
- Arrêté N°05-2025 - Arrêté permanent annuel au droit des chantiers mobiles
- Arrêté N°03-2025 - Arrêté permanent annuel au droit des chantiers mobiles
- Arrêté N°02-2025 - Arrêté permanent annuel au droit des chantiers mobiles
- Arrêté N°165-2024 - Arrêté réglementant la circulation provisoire portant permission de voirie - 1261 route du Pont Morand
Arrêtés Départementaux
- Arrêté n°545-2025 portant restriction de circulation sur la RD907
- Arrêté n°517-2025 portant restriction de circulation sur la RD907
- Arrêté n°386-2025 portant permission de voirie pour travaux sur la RD20
- Arrêté n°268-2025 portant permission de voirie pour travaux sur D120 - D20
- Arrêté n°218-2025 portant permission de voirie pour travaux sur la RD9
- Arrêté n°214-2025 portant restriction de circulation sur la RD9
- Arrêté n°213-2025 portant permission de voirie sur la RD9
- Arrêté n°50-2025 Restriction temporaire de la circulation sur la RD20
- Arrêté n° RRD-2025-00193 Restriction temporaire de circulation sur la RD20